Le contrat est un accord-cadre passé en Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). Maintenance préventive : marché ordinaireMaintenance curative : accord cadre à bons de commande pour la durée ferme du marché
Client
COMMUNE DE LA HAGUE
Marché
Services
Région
-
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
Alloti
Non
Clôture
Site de dématérialisation
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