Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
I.
II.
III.
IV.
V.
VI.
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21950598900018
Code Postal : 95230
Ville : SOISY SOUS MONTMORENCY
Groupement de commandes : Oui
Si oui, préciser le nom du coordonnateur du groupement : Ville de Soisy-Sous-Montmorency
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32691_1187072.html
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Contact : Direction de la commande publique
email : marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr
Tél : +33 134052030
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Voir Rc
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir Rc
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 23 Novembre 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de
l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Organisation de séjours pour les jeunes et les familles de la ville de Soisy-sous-Montmorency
CPV - Objet principal : 63500000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Marché passé pour les vacances de printemps et d'été 2027 de la zone C.
Marché décomposé en 7 lots
Lieu principal d'exécution du marché : Ville de Soisy-sous-Montmorency
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Voyage.
Section 5 : Lots
Description du lot :
LOT 1 : Organisation d'un séjour bord de mer, en France uniquement, pour 48 jeunes de 10 à 17 ans et 7 accompagnateurs pendant les vacances d'été 2027 - 1ère quinzaine de juillet 2027 (SAJ et Sports)
CPV - Objet principal : 63510000.
Lieu d'exécution du lot : Voir Rc
Description du lot :
LOT 2 : Organisation d'un séjour en Europe pour 16 jeunes de 12 à 25 ans et 3 accompagnateurs pendant les vacances d'avril 2027 de la zone C (CSM Les Campanules)
CPV - Objet principal : 63510000.
Lieu d'exécution du lot : voir RC
Description du lot :
LOT 3 : Organisation d'un séjour pour 20 jeunes maximum (12/17 ans) et 4 encadrants (CSM Les Campanules)
CPV - Objet principal : 63510000.
Lieu d'exécution du lot : Voir Rc
Description du lot :
LOT 4 : Organisation d'un séjour pour 40 enfants maximum (6/11 ans) et 8 encadrants (CSM Les Noëls/Les Campanules)
CPV - Objet principal : 63510000.
Lieu d'exécution du lot : Voir Rc
Description du lot :
LOT 5 : Organisation d'un séjour pour 12 jeunes de 11 à 15 ans et 3 encadrants (CSM Les Noëls)
CPV - Objet principal : 63510000.
Lieu d'exécution du lot : Voir RC
Description du lot :
LOT 6 : Organisation d'un séjour famille pour 35 personnes maximum, 2 encadrants et le chauffeur de car (CSM Les Noëls/ les Campanules)
CPV - Objet principal : 63510000.
Lieu d'exécution du lot : Voir RC
Description du lot :
LOT 7 : Organisation d'un séjour pour 7 jeunes de 16 à 25 ans et 2 encadrants (CSM Les Noëls)
CPV - Objet principal : 63510000.
Lieu d'exécution du lot : Voir RC
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ;
- Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai :
- 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
- Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Date d'envoi du présent avis : 13 Octobre 2026
