02.03 _ annexe 3 au ccp _ plan d_assurance securite _pas_ _ 25ml148.docx
4.72 MB
02.03 _ guide au renforcement du pas dans le cadre de dora.pdf
175.66 KB
02.04 _ annexe 4 au ccp _ recueil de signalement _ 25ml148.pdf
159.62 KB
02.05 _ annexe 5 au ccp _ sous_traitance et lieux execution de la prestation _ 25ml148.docx
33.1 KB
02.06 _ annexe 6 au ccp _ plan d_assurance qualite _paq_ _ 25ml148.docx
75.97 KB
02.07 _ annexe 7 au ccp _ plan de reversibilite _ 25ml148.docx
265.83 KB
02.08 _ annexe 8 au ccp _ dispositif de maitrise des risques _dmr_ _ 25ml148.pdf
132.93 KB
03. ccg et ses annexes.pdf
1.18 MB
04. cadre de reponse technique ndd _ 25ml148.xlsx
61.94 KB
05. cadre de reponse securite _ 25ml148.xlsx
44 KB
06. cadre de reponse rse _ 25ml148.xlsx
87.06 KB
00 _ reglement de consultation _ 25ml148.pdf
314.41 KB
fichecsl.action
188.97 KB
Codes CPV
Questions / Réponses
Q
Veuillez répondre à nos questions de clarification ; merci.
21 septembre 2026 17:28 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les réponses aux questions posées dans le cadre de cette consultation.
Le CCTP modifié est joint (modification liée à la durée de la réversibilité - mise en adéquation avec les dispositions du plan de réversibilité).
Cordialement,
24 septembre 2026 12:12 (heure de Paris)
Q
Veuillez répondre à nos questions de clarification ; merci.
21 septembre 2026 17:28 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les réponses aux questions posées dans le cadre de cette consultation.
Le CCTP modifié est joint (modification liée à la durée de la réversibilité - mise en adéquation avec les dispositions du plan de réversibilité).
Cordialement,
24 septembre 2026 12:12 (heure de Paris)