5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Acquisition d’un véhicule hybride de type SUV compact d’occasion et reprise d’un véhicule d’occasion
Description
:
Dans le cadre de sa politique de modernisation de la flotte automobile, la Ville de Nîmes souhaite procéder à l’acquisition d’un véhicule destiné à renforcer le parc automobile
Identifiant interne
:
26F019BAC
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144900
Véhicules électriques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
L’adresse de livraison est la suivante : L’adresse de livraison sera 152 avenue Robert Bompard – NIMES.
Ville
:
NIMES
Code postal
:
30000
Subdivision pays (NUTS)
:
Gard
(
FRJ12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
40,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Conditions de travail équitables
5.1.8
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de l’offre (Kilométrage)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres
:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires
:
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune variante à l'initiative de l'acheteur public n'est prévue dans le cadre de cette consultation.
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d’un groupement solidaire, soit celle d’un groupement conjoint. Dans le cas d’un groupement conjoint, l’acheteur public impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l’article R. 2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Nimes.
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nimes.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Nîmes (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nimes.
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Nîmes (30)
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Nîmes (30)