Élagage d'arbres et taille de haies de grande hauteur, situés sur les parcelles appartenant à la société Habitations de Haute Provence

Client

Habitations de Haute-Provence

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

07/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

12/11/2026

Site de dématérialisation

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Détails de l'avis


Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ



I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Habitations de Haute-Provence
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 00665008900037
Code Postal : 04000
Ville : DIGNE-LES-BAINS
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://h2p-esh.e-marchespublics.com/
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : LEOPOLDES Valentin
email : juridique@h2p-esh.eu
Tél : +33 492367641


Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Lettre de déclaration DC2 (ou équivalence) remplie et signée par le candidat indiquant les renseignements relatifs à ses capacités professionnelles, techniques et financières en vue de l'exécution du marché (chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 dernières années sachant que le chiffre d'affaires de l'année n-1 devra être supérieur au double du montant du marché, effectif personnel)
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 12 Novembre 2026 à 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Les services du pouvoir adjudicateur

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Élagage d'arbres et taille de haies de grande hauteur, situés sur les parcelles appartenant à la société Habitations de Haute Provence
CPV - Objet principal : 77211500.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er JANVIER 2027. Il est renouvelable deux fois par période d'un an par tacite reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc excéder trois ans, soit jusqu'au 31 DÉCEMBRE 2029. Montant maximum toutes périodes confondues (trois ans) : 105 000 euros HT (soit 35 000 euros HT / an).
Lieu principal d'exécution du marché : Alpes-de-Haute-Provence (04)
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Espaces verts.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 08 Octobre 2026