1.1 Acheteur
Nom officiel: ARTE FRANCE
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Système d'Information de la Gestion des Temps et des Absences pour ARTE France et ses filiales
Description: Le présent marché a pour objet le renouvellement du Système d'Information Ressources Humaines d'ARTE France et ses filiales pour la Gestion des Temps et des Absences, au 1er janvier 2028.. Il s'agit du projet de mise en oeuvre d'une solution de gestion des temps et des absences en mode Saas (ci-après désignée par le terme la " Solution "), son exploitation et sa maintenance, avec : - La phase de mise en oeuvre comprenant l'installation de la Solution, la conception et la réalisation des spécifications fonctionnelles et techniques, la personnalisation du réglementaire conformément aux fonctionnalités décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (ci-après désigné par le terme " CCTP "), le développement des interfaces nécessaires à l'intégration de la Solution au sein du SIRH cible d'ARTE France, le plan de recette, le pilotage et la coordination de la mise en oeuvre, l'assistance à la recette, au déploiement et au démarrage, le plan de réversibilité ; - La maintenance technique, logicielle, corrective, évolutive, réglementaire et préventive dans le cadre des services récurrents de la Solution en fonction des niveaux de service attendus par ARTE France. L'objectif est un déploiement de la Solution au plus tard le 1er janvier 2028.
Identifiant de la procédure: f80db56a-4022-4401-a9ba-59dac7d7a46c
Identifiant interne: ARTE France DRH-2026-6
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 10 boulevard des Frères Voisin
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Système d'Information de la Gestion des Temps et des Absences pour ARTE France et ses filiales
Description: Le présent marché a pour objet le renouvellement du Système d'Information Ressources Humaines d'ARTE France et ses filiales pour la Gestion des Temps et des Absences, au 1er janvier 2028.. Il s'agit du projet de mise en oeuvre d'une solution de gestion des temps et des absences en mode Saas (ci-après désignée par le terme la " Solution "), son exploitation et sa maintenance, avec : - La phase de mise en oeuvre comprenant l'installation de la Solution, la conception et la réalisation des spécifications fonctionnelles et techniques, la personnalisation du réglementaire conformément aux fonctionnalités décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (ci-après désigné par le terme " CCTP "), le développement des interfaces nécessaires à l'intégration de la Solution au sein du SIRH cible d'ARTE France, le plan de recette, le pilotage et la coordination de la mise en oeuvre, l'assistance à la recette, au déploiement et au démarrage, le plan de réversibilité ; - La maintenance technique, logicielle, corrective, évolutive, réglementaire et préventive dans le cadre des services récurrents de la Solution en fonction des niveaux de service attendus par ARTE France. L'objectif est un déploiement de la Solution au plus tard le 1er janvier 2028.
Identifiant interne: ARTE France DRH-2026-6
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 10 BOULEVARD DES FRERES VOISIN
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 9 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://artefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9810_1185139.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 200 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Cf DCE
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Nanterre
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nanterre
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: ARTE FRANCE
Numéro d'enregistrement: 334 689 122 00078
Adresse postale: 10 boulevard des Frères Voisin CS 60281
Ville: Issy les Moulineaux Cedex
Code postal: 92785
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 155007038
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement: 00000000000000
Adresse postale: 179-191 AVENUE JOLIOT CURIE
Ville: NANTERRE CEDEX
Code postal: 92020
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 33 (0)1 40 97 10 10
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 2bc32fff-a6ed-4312-ace7-854e7199f5ba - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 02/10/2026 12:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français