Affrètement d'avions destiné au transport de la délégation française au festival olympique de la jeunesse européenne à Brasov (Roumanie) - Février 2027

Client

CNOSF

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure négociée

Publié le

15/09/2026 Moins de 5 jours

Alloti

1 Lot

Clôture

16/10/2026

Lien source

Détails de l'avis

France: Services de transport aérien
Affrètement d'avions destiné au transport de la délégation française au festival olympique de la jeunesse européenne à Brasov (Roumanie) - Février 2027

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: CNOSF
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Affrètement d'avions destiné au transport de la délégation française au festival olympique de la jeunesse européenne à Brasov (Roumanie) - Février 2027
Description: Le présent marché a pour objet l'affrètement d'avions permettant d'assurer le transport de la délégation française et de son matériel, entre Genève et les aéroports d'arrivées autorisés par le Comité d'Organisation en Roumanie.
Identifiant de la procédure: 9b4feae1-1da1-44cd-aadf-595a8055d6b6
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60400000 Services de transport aérien

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: Affrètement d'avions destiné au transport de la délégation française au festival olympique de la jeunesse européenne à Brasov (Roumanie) - Février 2027
Description: Affrètement d'avions destiné au transport de la délégation française au festival olympique de la jeunesse européenne à Brasov (Roumanie) - Février 2027

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60400000 Services de transport aérien

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 16/11/2026
Date de fin de durée: 28/02/2027

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 90 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Admnistratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Admnistratif de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: CNOSF
Numéro d'enregistrement: 78435427600023
Adresse postale: 1 avenue Pierre de Coubertin
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: remiveynand@cnosf.org
Téléphone: +33140782894
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Admnistratif de Paris
Numéro d'enregistrement: 177 500 055 00013
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: a4e1c25a-27fe-4a52-9940-563ea379da31 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 16/09/2026 19:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



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