Beuzeville - Fourniture et pose de colonnes aériennes et enterrées

Client

CC Pays de Honfleur

Marché

Fournitures

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

06/09/2026 Moins de 5 jours

Alloti

2 Lots

Clôture

15/10/2026

Lien source

Détails de l'avis

France: Conteneurs à déchets
Fourniture et pose de colonnes aériennes et enterrées

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: CC Pays de Honfleur - Beuzeville
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Fourniture et pose de colonnes aériennes et enterrées
Description: Voir CCTP
Identifiant de la procédure: 49f8ba09-8e13-46aa-84c5-fde46afc806a
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: Fourniture de colonnes aériennes
Description: voir CCTP
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: www.ccphb.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/10/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 90 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de caen

5.1 Lot: LOT-0002

Titre: Fourniture de colonnes enterrées
Description: voir CCTP
Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: www.ccphb.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/10/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 90 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de caen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: CC Pays de Honfleur - Beuzeville
Numéro d'enregistrement: 20006682700011
Adresse postale: 33 Cours des Fossés
Ville: Honfleur Cedex
Code postal: 14601
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Adresse électronique: debora.guth@ccphb.fr
Téléphone: +33 231142930
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de caen
Numéro d'enregistrement: 171 400 054 00010
Ville: caen
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: b5e91254-56db-4127-a034-6242912049df - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 07/09/2026 16:50 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



Mots-clés

Il reste 35 jours
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