Retour aux résultats

MARCHE DE TRAVAUX DE CURAGE ET DERASEMENT

Client

CC Bresse Haute Seille

Marché

Travaux

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

02/09/2026

Alloti

Non

Clôture

25/09/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : 58073b00-3f17-4ac2-bf75-6c92b92b67df
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : CC Bresse Haute Seille
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20006961500207
Code Postal : 39140
Ville : Bletterans
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://ccbressehauteseille.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23572_1180052.html
Identifiant interne de la consultation : V-082601
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : NSOLI BOIKA Gérard
email : g.nsoliboika@bressehauteseille.fr
Tél : +33 384444680

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration du chiffre d'affaires global (et du CA relatif à l'objet du marché si possible), sur les trois derniers exercices disponibles
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Effectifs moyens annuels et encadrement sur les trois dernières années - Liste des principaux travaux similaires réalisés sur les trois dernières années (montant, date, destinataire)
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 25 Septembre 2026 à 09:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Non
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Accord - cadre a bons de commandes

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : MARCHE DE TRAVAUX DE CURAGE ET DERASEMENT
CPV - Objet principal : 45233141.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Marché de travaux de curage et dérasement
Lieu principal d'exécution du marché : Ensemble du territoire communautaire de la CC BRESSE HAUTE SEILLE
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée hors taxes du besoin : 16000 Euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Curage.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 03 Septembre 2026



Mots-clés

Il reste 14 jours
pour répondre à ce marché

Appels d'offres similaires

Dérasement d'accotement et curage de fossé du réseau routier communal

CLIENT:

Commune de Souleuvre en Bocage

REGION:

Normandie

CLÔTURE:

08/10/2026

H2011 - Marché de travaux de désamiantage, curage et démolition des écoles Picasso et St-Exupéry à Vesoul

CLIENT:

SPL TERRITOIRES 70

REGION:

Bourgogne-Franche-Comté

CLÔTURE:

25/09/2026

TRAVAUX DE CURAGE ET DEPOLLUTION

CLIENT:

Organismes de sécurité Sociale

REGION:

Normandie

CLÔTURE:

08/10/2026

Travaux de désamiantage, déplombage et curage du niveau 7 du bâtiment d'hospitalisation

CLIENT:

INSTITUT BERGONIE

REGION:

CLÔTURE:

08/10/2026

Travaux de curage, désamiantage, confortement, démolition et remise en état des friches EFK et MARGNAT à Lorient (56)

CLIENT:

CCI DU MORBIHAN

REGION:

Bretagne

CLÔTURE:

21/09/2026

Travaux de réhabilitation de l'ancienne cure de Morestel en maison de santé pluriprofessionnelle - Lot n°1 - Désamiantage et curage

CLIENT:

CC Les Balcons du Dauphiné

REGION:

Auvergne-Rhône-Alpes

CLÔTURE:

18/09/2026

Travaux de curage et valorisation agricole des boues des lagunes de la STEP de SAILLY LE SEC

CLIENT:

CC du Val de Somme

REGION:

Hauts-de-France

CLÔTURE:

22/09/2026

MISSION DE CURAGE DE LA COUVERTURE DU CAREI – COMMUNE DE MENTON

CLIENT:

SMIAGE - Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06)

REGION:

Centre-Val de Loire

CLÔTURE:

11/09/2026

Marché de Travaux d'Équipement de cuisine relatif au marché de travaux référencé 2025-05 portant sur la Construction d'un centre multi-accueil pour enfants à Moyeuvre-Grande

CLIENT:

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE

REGION:

Grand-Est

CLÔTURE:

18/09/2026

Marché de travaux de désamiantage et déconstruction - Coeur de bourg de Moréac

CLIENT:

COMMUNE DE MOREAC

REGION:

Auvergne-Rhône-Alpes

CLÔTURE:

17/09/2026