Fourniture et pose de toilettes publiques modulaires - COUR D’HONNEUR- CONTREXÉVILLE

Le présent règlement de consultation (RC) définit les modalités de passation du marché relatif à la fourniture et à la pose des toilettes publiques modulaires pour la commune de Contrexéville, d’une emprise au sol maximale de 20 m². Les prestations du présent marché entrent dans le cadre d’un marché à procédure adaptée en application du Code de la Commande Publique.