Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de mise en conformité de sécurité incendie et accessibilité du bâtiment RMB du Centre Hospitalier Louis Jaillon de Saint-Claude

Client

Centre Hospitalier Jura Sud

Marché

Services

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

24/08/2026 Moins de 5 jours

Alloti

1 Lot

Clôture

28/09/2026

Lien source

Détails de l'avis

France: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de mise en conformité de sécurité incendie et accessibilité du bâtiment RMB du Centre Hospitalier Louis Jaillon de Saint-Claude

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Centre Hospitalier Jura Sud
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de mise en conformité de sécurité incendie et accessibilité du bâtiment RMB du Centre Hospitalier Louis Jaillon de Saint-Claude
Description: Mission complète de MOE pour les travaux de mise en conformité de sécurité incendie et accessibilité de la Résidence Mont-Bayard du Centre Hospitalier Louis Jaillon de Saint-Claude
Identifiant de la procédure: 4fa0c5dc-1d5b-497e-b185-247872fbeeda
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 2 Montée de l'Hôpital
Ville: Saint-Claude
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de mise en conformité de sécurité incendie et accessibilité du bâtiment RMB du Centre Hospitalier Louis Jaillon de Saint-Claude
Description: Mission complète de MOE pour les travaux de mise en conformité de sécurité incendie et accessibilité de la Résidence Mont-Bayard du Centre Hospitalier Louis Jaillon de Saint-Claude

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 2 Montée de l'Hôpital
Ville: Saint-Claude
Code postal: 39200
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 28/09/2026 17:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Jura Sud
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Centre Hospitalier Jura Sud
Numéro d'enregistrement: 263900052
Adresse postale: 55 Rue du Dr Jean Michel
Ville: Lons le Saunier
Code postal: 39000
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Adresse électronique: kevin.routhier@hopitaux-jura.fr
Téléphone: +33 384356062
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: ed424518-6dac-4650-8749-effa52b273a9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 25/08/2026 08:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



Mots-clés

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