1.1 Acheteur
Nom officiel: Ratp Cap Ateliers Championnet
Activité de l'entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Maintenance des Installations de stockage et distribution de gasoil et urée des centres opérationnels bus de RATP Solutions Industrielles
Description: Maintenance des Installations de stockage et distribution de gasoil et urée des centres opérationnels bus de RATP Solutions Industrielles
Identifiant de la procédure: 1452bfe3-6610-4f99-a1d5-2038298ffd7b
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
2.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 143 017,5 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 143 017,5 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance des Installations de stockage et distribution de gasoil et urée des centres opérationnels bus de RATP Solutions Industrielles
Description: Maintenance des Installations de stockage et distribution de gasoil et urée des centres opérationnels bus de RATP Solutions Industrielles
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 8 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 143 017,5 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 03/09/2026 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Sans objet
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Montant maximum : 1143017.50 euros HT Durée maximum : 96 mois Durée ferme : 48 mois
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS (TA)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Sans objet
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ratp Cap Ateliers Championnet
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ratp Cap Ateliers Championnet
Numéro d'enregistrement: 90825354500028
Adresse postale: 11 rue Belliard
Ville: Paris
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 06 60 25 84 25
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS (TA)
Numéro d'enregistrement: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 042dbc06-c838-4acd-b3d4-c9e75c647d68 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 14/08/2026 23:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français