1.1 Acheteur
Nom officiel: Institut Français
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: stockage des copies physiques de l'Institut français et logistique d'envoi et de retour de ces copies aux postes diplomatiques, consulaires et culturels à l'étranger
Description: Le présent marché a pour objet le stockage des copies physiques de l'Institut français et logistique d'envoi et de retour de ces copies aux postes diplomatiques, consulaires et culturels à l'étranger.
Identifiant de la procédure: a0469f1c-71d4-462b-87ac-99b92703d356
Identifiant interne: 2026/DCAIC/12
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63120000 Services de stockage et d'entreposage
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 400 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Stockage des copies physiques de l'Institut français et logistique d'envoi et de retour de ces copies aux postes diplomatiques, consulaires et culturels à l'étranger
Description: Stockage des copies physiques de l'Institut français et logistique d'envoi et de retour de ces copies aux postes diplomatiques, consulaires et culturels à l'étranger
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63120000 Services de stockage et d'entreposage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_1176076.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://institutfrancais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26312_1176076.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 PARIS CEDEX 04 01.44.59.44.00
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Institut Français
Numéro d'enregistrement: 52971592200025
Adresse postale: 40 rue de la Folie Regnault
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 153698300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement: 17750005500013
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 0c42d907-849c-452a-84e0-579e35a2c923 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 30/07/2026 16:30 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français