DESSOUBRE - Etude pour la renaturation morphologique du Cusancin et de ses affluents

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : EPAGE DOUBS - DESSOUBRE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20009485200015
Code Postal : 25190
Ville : SAINT-HIPPOLYTE
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1175396
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : BESSOT Marie-Laure
email : contact@doubsdessoubre.fr
Tél :

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
-Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). -Certificats de qualifications professionnelles (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). -Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) .
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). -Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). -Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). -En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise (document à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 21 Aout 2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Etude pour la renaturation morphologique du Cusancin et de ses affluents

CPV - Objet principal : 45262640.

Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'étude concerne le Cusancin ainsi que ses affluents. Le cours d'eau principal prend sa source au Val de Cusance via la source du Cusancin et la source bleue qui sont a priori en partie des résurgences des ruisseaux de Sancey. Après la traversée du hameau, le cours d'eau va s'écouler dans un bassin versant assez encaissé puis traverser les communes de Guillon-les-Bains et Pont-les-Moulins avant de se jeter dans le Doubs au niveau de la commune de Baume-les-Dames. Des activités de piscicultures sont encore présentes le long du Cusancin et de la Taverotte. Les différents seuils présents sur le Cusancin et la Glaie Noire font état d'un passé industriel conséquent. L'ensemble des cours d'eaux semble présenter un apport sédimentaire conséquent et un transit sédimentaire actif. Le profil en long est régulièrement stabilisé par la présence de " nassis " qui sont des décrochements de la roche mère fortement tufés. A l'heure actuelle, de nombreux arbres sont observables dans la rivière du fait d'une forte mortalité chez le frène et le hêtre, ce qui entraine une réactivation des processus d'érosion des berges et un possible élargissement du lit mineur. L'affluent principal du Cusancin, le Sesserrant est un cours d'eau typiquement karstique. Il s'agit en fait de l'Audeux qui se perd au niveau de l'abbaye de la Grâce Dieu pour ressurgir 11 km plus en aval au niveau du lieu dit Bléfond en prenant le nom de Sesserant. La présente étude ne prendra en compte le Sesserant qu'à partir de sa résurgence.
Lieu principal d'exécution du marché : Cusancin
Durée du marché (en mois) : 16
Valeur estimée hors taxes du besoin comprise entre : 80000 Euros et 120000 Euros
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Rivières, ruisseaux, Travaux dans l'eau, Etude.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 28 Juillet 2026