Accord-cadre à bons de commande relatif à la vérification et à la sécurisation des installations intérieures gaz sur le patrimoine locatif géré par Plurial Novilia, par Mon Logis, par l'OPH de Val-du-Loing et par Confluence Habitat / relance du MACRO-LOT 01 suite infructuosité.

note-d-information-complementaire-securite-gaz.docx

2023_xk530_pietrosella_ep.pdf

2024_xk530_pietrosella_ep.pdf

2025_xk530_pietrosella_ep.pdf

piece_2.1 précisions contrat - engagements.xlsx

pièce_1_règlement_de_consultation.pdf

pièce_2_projet_contrat_concession_ep.docm

pièce_3_cep_ppr-formule_révision.xlsx

pièce_4_cadre_mémoire_methodologique.docx

pièce_5_bpu_branchements_neufs.xlsx

pièce_6_attestation visite.pdf

rad 2022_xk530_pietrosella_ep.pdf