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Marché de déneigement - Risoul - Saisons 2026-27 _ 2027-28 et 2028-29

Client

COMMUNE DE RISOUL

Marché

Services

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

20/07/2026

Alloti

6 Lots

Clôture

25/09/2026

Lien source

Détails de l'avis

France: Services de déneigement
Marché de déneigement - Risoul - Saisons 2026-27 _ 2027-28 et 2028-29

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: COMMUNE DE RISOUL
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Marché de déneigement - Risoul - Saisons 2026-27 _ 2027-28 et 2028-29
Description: Le présent marché de prestations de services, concerne le déneigement de la Commune de Risoul (Hautes-Alpes), pour les 3 prochaines saisons d'hiver 2026-27 ; 2027-28 et 2028-29.
Identifiant de la procédure: 43da0a6f-8b7c-4a17-81fd-51c9c438a795
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: Chasse neige - Station de Risoul - Zone centrale
Description: Chasse neige - Station de Risoul - Zone centrale

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: RISOUL
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 90 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Risoul
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Risoul

5.1 Lot: LOT-0002

Titre: Chargeur, camion - Station de Risoul 1850
Description: Chargeur, camion - Station de Risoul 1850

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: RISOUL
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 90 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Risoul
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Risoul

5.1 Lot: LOT-0003

Titre: Chasse-neige, chargeur et camions - Station de Risoul 1850
Description: Chasse-neige, chargeur et camions - Station de Risoul 1850

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: risoul
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 90 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Risoul
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Risoul

5.1 Lot: LOT-0004

Titre: Location d'un engin équipé d'une fraise à neige + chauffeur - Station de Risoul 1850
Description: Location d'un engin équipé d'une fraise à neige + chauffeur - Station de Risoul 1850

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: risoul
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 90 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Risoul
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Risoul

5.1 Lot: LOT-0005

Titre: Chasse neige - Tracto - Village partie basse
Description: Chasse neige - Tracto - Village partie basse

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: risoul
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 90 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Risoul
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Risoul

5.1 Lot: LOT-0006

Titre: Chasse neige - Tracto - Village partie haute
Description: Chasse neige - Tracto - Village partie haute

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d'exécution

Ville: risoul
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 90 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Risoul
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Risoul

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: COMMUNE DE RISOUL
Numéro d'enregistrement: 21050119300010
Adresse postale: 10 Impasse de la mairie
Ville: RISOUL
Code postal: 05600
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Téléphone: +33 492450107
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Commune de Risoul
Numéro d'enregistrement: 21050119300010
Ville: RISOUL
Code postal: 05600
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: a037bccf-b94e-402a-8729-a609a68f0904 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 21/07/2026 10:50 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



Mots-clés

Il reste 52 jours
pour répondre à ce marché

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CLIENT:

MAIRIE DE METABIEF

REGION:

Bourgogne-Franche-Comté

CLÔTURE:

24/08/2026