1.1 Acheteur
Nom officiel: Rives et Eaux du Sud Ouest
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: FOURNITURE DE PIECES DE RESEAU D'IRRIGATION - RELANCE LOTS 1, 5, 8, 9 ET 10
Description: La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture de pièces de réseaux d'irrigation. Cette procédure constitue une relance des lots 1, 5 et 8 de la précédente consultation. Afin de mieux répondre aux besoins et d'assurer une plus grande cohérence technique, l'ancien lot n°1 "Manchons de réparation et accessoires de raccordement" a été scindé en trois lots distincts : - Lot n°1 : Manchons de réparation symétriques et accessoires de raccordement type adaptateur de bride ; - Lot n°9 : Manchons de réparation à très grandes tolérances symétriques et dissymétriques ; - Lot n°10 : Manchons de réparation pour PVC bi-orienté ou équivalent. La description de la fourniture à fournir est précisée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant de la procédure: 6d352d7c-eedc-42e7-88ff-b482eff5e153
Identifiant interne: 2602
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42132000 Pièces pour robinets et vannes
Nomenclature complémentaire (cpv): 44163200 Raccords de tuyauterie
Nomenclature complémentaire (cpv): 42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Manchons de réparation symétriques et accessoires de raccordement type adaptateur de bride
Description: Manchons de réparation symétriques et accessoires de raccordement type adaptateur de bride
Identifiant interne: 260201
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163200 Raccords de tuyauterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1172176.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1172176.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE à TARBES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE à TARBES
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Vannes papillon entre brides avec démultiplicateur
Description: Vannes papillon entre brides avec démultiplicateur
Identifiant interne: 260205
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1172176.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1172176.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE à TARBES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE à TARBES
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Clapet Anti-Retour
Description: Clapet Anti-Retour
Identifiant interne: 260208
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1172176.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1172176.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE à TARBES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE à TARBES
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Manchons de réparation très grandes tolérances symétriques
Description: Manchons de réparation très grandes tolérances symétriques
Identifiant interne: 260209
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163200 Raccords de tuyauterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1172176.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1172176.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE à TARBES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE à TARBES
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: Manchons de réparation pour PVC Bi-Orienté ou équivalent
Description: Manchons de réparation pour PVC Bi-Orienté ou équivalent
Identifiant interne: 260210
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163200 Raccords de tuyauterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1172176.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://riveseteaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34484_1172176.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE à TARBES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE à TARBES
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Rives et Eaux du Sud Ouest
Numéro d'enregistrement: 59278023300017
Adresse postale: Chemin de Lalette
Ville: TARBES CEDEX
Code postal: 65004
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Téléphone: 06 07 48 04 28
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE à TARBES
Numéro d'enregistrement: 17640111500041
Adresse postale: 6 B RUE MARECHAL FOCH
Ville: TARBES
Code postal: 65000
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 51ac8cdd-3320-449e-abe0-9f6bc0c0e406 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 10/07/2026 15:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français