1.1 Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Angoulème
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES DE PATIENTS POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE CHARENTE
Description: PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES DE PATIENTS POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE DE CHARENTE
Identifiant de la procédure: 815ace5a-c4d0-4178-8070-c85ef59fa84a
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 7 400 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Transports sanitaires pour les Centres hospitalier d'Angoulême, de Sud Charente, de Camille Claudel et de La Rochefoucauld
Description: Transports sanitaires pour les centres hospitalier d'Angoulême, de Sud Charente, de Camille Claudel et de La Rochefoucauld 24h sur 24h et 7 jours sur 7 y compris week-ends et jours fériés
Identifiant interne: 20260050001000
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Angoulême
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1170051.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Transports sanitaires pour le Centre hospitalier de Ruffec
Description: Transports sanitaires pour le centre hospitalier de Ruffec 9h à 21h - 7 jours sur 7 y compris week-ends et jours fériés
Identifiant interne: 20260050002000
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Angoulême
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1170051.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Transports sanitaires pour le Centre hospitalier de Confolens
Description: Transports sanitaires pour le Centre hospitalier de Confolens 8h à 19h - 7 jours sur 7 y compris week-ends et jours fériés
Identifiant interne: 20260050003000
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Angoulême
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1170051.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Transports sanitaires pour les Hôpitaux de Grand Cognac
Description: Transports sanitaires pour les Hôpitaux de Grand Cognac 24h sur 24h et 7 jours sur 7 y compris week-ends et jours fériés
Identifiant interne: 20260050004000
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Angoulême
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Environnement
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1170051.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Angoulème
Numéro d'enregistrement: 26160034000010
Adresse postale: Rond-point de Girac
Ville: ANGOULEME
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Téléphone: +33 545244220
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement: 18860004500029
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 154c600d-31c5-41f1-9fb4-78a01026ce30 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 02/07/2026 09:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français