1.1 Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE TERRE-DE-BAS
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Etude Faune Flore habitat (FFH)
Description: Une étude faune flore habitat complète incluant un pré-diagnostic
Identifiant de la procédure: 00000000-0000-4000-a000-000000000000
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90711000 Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 90721700 Services de protection des espèces menacées de disparition
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: ROUTE DU SUD
Ville: TERRE DE BAS
Code postal: 97 136
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Etude Faune Flore habitat (FFH)
Description: Une étude faune flore habitat complète incluant un pré-diagnostic,
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90711000 Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 90721700 Services de protection des espèces menacées de disparition
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: ROUTE DU SUD
Ville: Terre de Bas
Code postal: 97 136
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/08/2026 18:00 +02:00
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TA DE BASSE TERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: MAIRIE DE TERRE-DE-BAS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TA DE BASSE TERRE
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DE TERRE-DE-BAS
Numéro d'enregistrement: 219 711 306 00015
Adresse postale: place du 09 Août 1882
Ville: TERRE DE BAS
Code postal: 97136
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Téléphone: +33 590998578
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TA DE BASSE TERRE
Numéro d'enregistrement: 17971001700023
Adresse postale: CITE GUILLARD 34 CHEMIN DES BOUGAINVILLIERS
Ville: BASSE TERRE
Code postal: 97 100
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 00000000-0000-4000-a000-000000000000 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 02/07/2026 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français