1.1 Acheteur
Nom officiel: Ratp Cap Ateliers Championnet
Activité de l'entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de pièces détachées pour machines à laver.
Description: Fourniture de pièces détachées pour la maintenance de machines à laver.
Identifiant de la procédure: d9d43094-3348-4f99-99e5-dbb3a79349b3
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42995100 Tunnel de lavage
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 11 rue Belliard
Ville: Paris
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 678 000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 678 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de pièces détachées pour machines à laver.
Description: Fourniture de pièces détachées pour la maintenance de machines à laver.
Identifiant interne: RAC260001
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42995100 Tunnel de lavage
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 11 rue Belliard
Ville: Paris
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 6 An
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 5
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 678 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 13/07/2026 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions sont explicitées dans les pièces de l'appel d'offres.
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Marché à bon de commande.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS (TA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS (TA)
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ratp Cap Ateliers Championnet
Numéro d'enregistrement: 90825354500028
Adresse postale: 11 rue Belliard
Ville: Paris
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 6 60 25 84 25
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS (TA)
Numéro d'enregistrement: 177 501 111 01763
Adresse postale: PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 1486285a-d2a4-4cca-8392-f248f5e3ecff - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 25/06/2026 18:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français