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ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY

Client

COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

28/06/2026

Alloti

Non

Clôture

07/08/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ


I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21950598900018
Code Postal : 95230
Ville : SOISY SOUS MONTMORENCY
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32691_1169310.html
Identifiant interne de la consultation : PA - CURAGE
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Direction de la commande publique
email : marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr
Tél : +33 134052030

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Voir RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Voir RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 07 Aout 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
CPV - Objet principal : 90470000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Marché à prix mixtes. Montant maximum de la partie à bons de commande = 40 000 euros HT/an. Marché d'1 an renouvelable 3 fois
Lieu principal d'exécution du marché : Ville de Soisy-sous-Montmorency
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Curage.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : En vertu des dispositions des articles R 2122-4 et R 2322-8 du Code de la Commande Publique, l'acheteur public se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires, et ce, dans les conditions visées par lesdits articles. Les délais et voies de recours sont indiqués au RC
Date d'envoi du présent avis : 29 Juin 2026



Mots-clés

Il reste 24 jours
pour répondre à ce marché

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