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DESSOUBRE - Travaux de restauration morphologique de l'Audeux sur les communes de Bremondans et Orsans (25)

Client

EPAGE DOUBS

Marché

Travaux

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

21/06/2026

Alloti

Non

Clôture

13/07/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ


I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : EPAGE DOUBS - DESSOUBRE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20009485200015
Code Postal : 25190
Ville : SAINT-HIPPOLYTE
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1168011
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : BESSOT Marie-Laure
email : contact@doubsdessoubre.fr
Tél : 0637710958

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 13 Juillet 2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : EPAGE Doubs Dessoubre

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Travaux de restauration morphologique de l'Audeux sur les communes de Bremondans et Orsans (25)
CPV - Objet principal : 90710000.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Restauration de cours d'eau remise dans le talweg diversification mise en défens cours d'eau
Lieu principal d'exécution du marché : Bremondans
Durée du marché (en mois) : 3
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Rivières, ruisseaux, Travaux dans l'eau.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 22 Juin 2026



Mots-clés

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