Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement – Programme 2026 - Lot n°1

Le présent marché a pour objet les travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement sur les communes de Troyes Champagne Métropole, réalisés dans le cadre du programme de travaux 2026. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 : Renouvellement du réseau d’eaux usées Route d’Auxerre et du Poste de refoulement eaux usées SUIVOTS à Saint-André-Les-Vergers ; Lot n°2 : Renouvellement des postes de refoulement eaux usées Berthelin à Rosières et Jules Ferry à St Parres. Cette consultation concerne uniquement le lot n°1. Le lot n°2 fera l’objet d’une consultation ultérieure. Le présent marché est un marché ordinaire de travaux, traité à prix unitaires appliqués aux prestations réellement exécutées et dans la limite du montant quantitatif estimatif maximum fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement. Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire, pour toute la durée des travaux et jusqu’à la fin de toute obligation en découlant (période de garantie incluse). En application de l’article 18.1.1 du CCAG Travaux, la période de préparation est comprise dans le délai global d’exécution du marché. Le délai de la période de préparation est de 2 mois à compter de la date prescrite dans l’ordre de service de démarrage de ladite période. Le délai d’exécution des travaux est de 5.5 mois à compter de la date prescrite dans l’ordre de service de démarrage de ladite période Le délai d’exécution des prestations proposé par le candidat dans l’acte d’engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d’engagement du candidat, c’est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle. La visite des lieux est obligatoire (cf article 3-4 du RC).