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Accord-cadre à bons de commande pour des travaux de signalisation horizontale et verticale

Client

Commune de Port-Vendres

Marché

Travaux

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

14/06/2026

Alloti

Non

Clôture

10/07/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : 5f1c34dc-a525-48a4-a615-23366a1fd45d
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Commune de Port-Vendres
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21660148400019
Code Postal : 66660
Ville : Port-Vendres
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com
Identifiant interne de la consultation : MAPA 02-2026
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Guillaume Cécile
email : dgs@port-vendres.com
Tél : +33 468826094

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 10 Juillet 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Services techniques
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse selon les critères d'attribution énoncés dans le règlement de la consultation.

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Accord-cadre à bons de commande pour des travaux de signalisation horizontale et verticale
CPV - Objet principal : 45233294.
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution du marché : sur le territoire de la Commune de Port-Vendres
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée hors taxes du besoin : Euro
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Signalétique, Voirie.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 15 Juin 2026



Mots-clés

Il reste 8 jours
pour répondre à ce marché

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