Exécution de services réguliers de transport scolaire destiné aux déplacements des enfants des écoles maternelles et élémentaires du SIVOS de MORÉE-BRÉVAINVILLE-FRÉTEVAL vers les écoles du Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI) de MORÉE et FRÉTEVAL.
Date de commencement du service : mardi 1er septembre 2026.
Client
SIVOS DE MORÉE-BRÉVAINVILLE-FRÉTEVAL
Marché
Services
Région
-
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
31/05/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
18/06/2026
Lien source
nr27928-aapc.pdf
lot n° 1 - acte d'engagement.pdf
lot n° 1 - cctp.pdf
lot n° 1 - circuit hameaux.pdf
lot n° 1 - détail estimatif.pdf
lot n° 2 - acte d'engagement.pdf
lot n° 2 - cctp.pdf
lot n° 2 - circuit fréteval.pdf
lot n° 2 - détail estimatif.pdf
lot n° 3 - acte d'engagement.pdf
lot n° 3 - cctp.pdf
lot n° 3 - circuit rpi.pdf
lot n° 3 - détail estimatif.pdf
ccap.pdf
ccap_annexe_rgpd.pdf
calendrier scolaire 2026-2027.pdf
extrait cctp transports scolaire region.pdf
lot n° 1 - acte d'engagement.pdf
lot n° 1 - cctp.pdf
lot n° 1 - circuit hameaux.pdf
lot n° 1 - détail estimatif.pdf
lot n° 2 - acte d'engagement.pdf
lot n° 2 - cctp.pdf
lot n° 2 - circuit fréteval.pdf
lot n° 2 - détail estimatif.pdf
lot n° 3 - acte d'engagement.pdf
lot n° 3 - cctp.pdf
lot n° 3 - circuit rpi.pdf
lot n° 3 - détail estimatif.pdf
ccap.pdf
ccap_annexe_rgpd.pdf
calendrier scolaire 2026-2027.pdf
extrait cctp transports scolaire region.pdf
lot n° 1 - acte d'engagement.pdf
lot n° 1 - cctp.pdf
lot n° 1 - circuit hameaux.pdf
lot n° 1 - détail estimatif.pdf
lot n° 2 - acte d'engagement.pdf
lot n° 2 - cctp.pdf
lot n° 2 - circuit fréteval.pdf
lot n° 2 - détail estimatif.pdf
lot n° 3 - acte d'engagement.pdf
lot n° 3 - cctp.pdf
lot n° 3 - circuit rpi.pdf
lot n° 3 - détail estimatif.pdf
ccap.pdf
ccap_annexe_rgpd.pdf
calendrier scolaire 2026-2027.pdf
extrait cctp transports scolaire region.pdf
Lot: Circuit desservant les hameaux de MORÉE, BRÉVAINVILLE, MOISY et OUZOUER-LE-DOYEN Lieu d'exécution : Territoire du Syndicat.
Lot: Circuit desservant la commune de FRÉTEVAL Lieu d'exécution : Territoire du Syndicat.
Lot: Circuit effectuant le transfert entre les écoles de MORÉE et FRÉTEVAL Lieu d'exécution : Territoire du Syndicat.
Il reste 7 jours
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