Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
Annonce No : 2c5fba37-2bb6-467e-b5ed-b1f04d733e42
I.
II.
III.
IV.
V.
VI.
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CA Mont Saint Michel - Normandie
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20006942500011
Code Postal : 50300
Ville : AVRANCHES CEDEX
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://ca-montsaintmichel-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23376_1162329.html
Identifiant interne de la consultation : 2026FCS07
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Contact : COTARD VIVIANE
email : commandepublique@msm-normandie.fr
Tél : +33 233587899
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Déclaration sur l'honneur, extrait KBIS ou D1 (RM) de moins de trois mois
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration du chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles, preuve d'assurance pour les risques professionnels, attestation de régularité fiscale et sociale
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration des effectifs moyens annuels des trois dernières années, liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, déclaration du matériel et équipement technique pour la réalisation du contrat
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 29 Juin 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de
l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Le service Prévention du service Ressources Humaines
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Prestation d'assistance psychologique du travail à destination des agents de la Communauté d'Agglomération Mont Saint Michel - Normandie (CAMSMN)
CPV - Objet principal : 85121270.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Prestation d'assistance psychologique du travail à destination des agents de la Communauté d'Agglomération Mont Saint Michel - Normandie (CAMSMN)
Lieu principal d'exécution du marché : territoire de la CAMSMSN
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Prestations de services.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Contrat passé en procédure adaptée, conformément à l'article R2123-1 3° du Code de la Commande Publique, l'objet du marché relevant des services sociaux et autres services spécifiques
Date d'envoi du présent avis : 29 Mai 2026
