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ACCORD-CADRE DE TRANSPORTS SCOLAIRES ET DE TOURISME

Client

Mairie de Thouaré-sur-Loire

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

21/05/2026

Alloti

3 Lots

Clôture

22/06/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : 076c1659-237a-4cf2-a8aa-ed6aa8c430b2
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Mairie de Thouaré-sur-Loire
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21440204200110
Code Postal : 44470
Ville : THOUARE SUR LOIRE
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://thouare.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2440_1162333.html
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : LUCAS Elisabeth
email : marches.publics@mairie-thouare.fr
Tél : +33 240680970

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Cf. Règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Cf. Règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Cf. Règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 22 Juin 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Les services de la commune

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : ACCORD-CADRE DE TRANSPORTS SCOLAIRES ET DE TOURISME
CPV - Objet principal : 60140000.
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Loire-Atlantique
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Transport.

Section 5 : Lots

Description du lot :
Transport d'enfants dans le cadre de sorties scolaires
CPV - Objet principal : 60140000.
 Lieu d'exécution du lot : Loire-Atlantique essentiellement

Description du lot :
Transport de personnes à la demande
CPV - Objet principal : 60140000.
 Lieu d'exécution du lot : Pays de la Loire et autre ponctuellement

Description du lot :
Transport régulier d'enfants pour la restauration pendant la pause
CPV - Objet principal : 60140000.
 Lieu d'exécution du lot : Ville de Thouaré sur Loire


Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le marché prévoit la possibilité de recourir à un marché de prestations similaires conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
Date d'envoi du présent avis : 22 Mai 2026



Mots-clés

Il reste 25 jours
pour répondre à ce marché

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