Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
Annonce No : 74b96ec8-f135-4e5c-903f-5924d168c90f
I.
II.
III.
IV.
V.
VI.
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Courcelles les Montbéliard
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21250170400010
Code Postal : 25420
Ville : Courcelles Les Montbéliard
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1162129
Identifiant interne de la consultation : Aménagement entrée village
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Contact : SONNEY Gwenaëlle
email : courcelleslesmontbeliard@wanadoo.fr
Tél : +33 381981853
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas
d'interdiction de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et
L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique. Signée
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à
L. 5212-11 du Code du travail. Signé
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Signée
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance de responsabilité civile
professionnelle en cours de validité pour les risques professionnels. Signée
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Signée
Liste des principales prestations effectuées au cours des cinq dernières années, indiquant le
montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou,
à défaut, par une déclaration du candidat. Signée
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat
dispose pour la réalisation du contrat. Signé
Document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle
se porte candidate (qualifications, certifications, etc...). Signé
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 10 Juillet 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de
l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution : Prix des prestations 40 %
Valeur technique 60 %
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Aménagement d'une aire de jeux intergénérationnelle,
d'un accès piétons et du parking du stade
CPV - Objet principal : 45111291.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La présente consultation concerne :
Aménagement d'une aire de jeux intergénérationnelle, d'un accès piétons et du parking du stade
Lieu principal d'exécution du marché : rue du Stade à Courcelles-lès-Montbéliard
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers, Equipement sportif, Mobilier urbain, Espaces verts.
Section 5 : Lots
Description du lot :
V.R.D
CPV - Objet principal : 45112500.
Lieu d'exécution du lot : rue du Stade à Courcelles-lès-Montbéliard
Description du lot :
Travaux qualitatifs / Mobilier / Equipements / Espaces verts
CPV - Objet principal : 37535200.
Lieu d'exécution du lot : rue du Stade à Courcelles-lès-Montbéliard
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Le candidat doit prendre connaissance des lieux, du site et de son environnement, de l'importance et de la
nature des prestations à effectuer et de toutes les difficultés et sujétions pouvant résulter de leur exécution.
La visite du site n'est pas rendue obligatoire pour répondre au marché mais elle est toutefois vivement
conseillée. Elle se fera librement sans prise de rendez-vous.
Date d'envoi du présent avis : 19 Mai 2026
