1.1 Acheteur
Nom officiel: Commune de Noisy-Le-Roi
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Nettoyage et entretien des bâtiments communaux
Description: Les prestations se décomposent en deux catégories : - Prestations courantes de nettoyage des bâtiments communaux, - Prestations de nettoyage occasionnel
Identifiant de la procédure: b9add3d3-72e8-4d43-ba32-e598fdc1a266
Identifiant interne: 2026-002
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature complémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Divers bâtiments sur le territoire communal
2.1.4 Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des bâtiments communaux (hors vitrerie)
Description: Le lot est composé d'une prestation courante de nettoyage et d'une prestation occasionnelle qui donnera lieu à l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 euros HT, conformément aux dispositions des articles R2162-4 et R2162-13 du Code de la Commande Publique.
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Divers sites
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Se référer aux documents de la consultation/RC
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Se référer aux documents de la consultation/RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://commune-noisyleroi.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10000_1159897.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Lieu: NOISY-LE-ROI (78)
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Noisy-Le-Roi
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Entretien de la vitrerie des bâtiments communaux
Description: Le lot est composé d'une prestation courante de nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux et d'une prestation occasionnelle qui donnera lieu à l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 euros HT, conformément aux dispositions des articles R2162-4 et R2162-13 du Code de la Commande Publique.
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 31/08/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Se référer aux documents de la consultation/RC
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: Se référer aux documents de la consultation/RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://commune-noisyleroi.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10000_1159897.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Lieu: NOISY-LE-ROI (78)
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Noisy-Le-Roi
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Commune de Noisy-Le-Roi
Numéro d'enregistrement: 21780455800013
Adresse postale: 37 rue Le Bourblanc
Ville: Noisy-le-Roi
Code postal: 78590
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Point de contact: Geoffrey GARNIER
Téléphone: +33 130802754
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: VERSAILLES CEDEX
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33 139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: f0bd7ff7-2435-4eaf-b62e-1e58268ecf96 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 04/05/2026 17:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français