PRESTATIONS DE TAILLE ET D'ABATTAGE D'ARBRES

Client

Ville de Bruay-la-Buissière

Marché

Services

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

04/05/2026

Alloti

1 Lot

Clôture

12/06/2026

Lien source

Détails de l'avis

France: Services d'abattage d'arbres
PRESTATIONS DE TAILLE ET D'ABATTAGE D'ARBRES

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Ville de Bruay-la-Buissière
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: PRESTATIONS DE TAILLE ET D'ABATTAGE D'ARBRES
Description: l'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois
Identifiant de la procédure: 0abddc44-46c4-4a13-aba1-7823b3e41c8f
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l'accord-cadre: 400 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: prestations de taille et d'abattage d'arbres.
Description: prestations de taille et d'abattage d'arbres.

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4 Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille,
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille,

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Ville de Bruay-la-Buissière
Numéro d'enregistrement: 21620178000014
Adresse postale: Place Henri Cadot BP 23
Ville: Bruay-la-Buissière cedex
Code postal: 62701
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: +33 321645623
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille,
Numéro d'enregistrement: 175 900 034 00018
Adresse postale: RUE GEOFFROY SAINTHILAIRE
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 4f53b5a5-9a57-49fd-8e30-849a2a489fe9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 05/05/2026 15:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



Mots-clés

Il reste 28 jours
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