1.1 Acheteur
Nom officiel: CMAR Hauts de France
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture et livraison de peintures automobiles non-concentrées et d'équipements associés pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Hauts-de-France
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de peintures non-concentrées (et équipements associés) ayant vocation à être utilisées dans le cadre des formations en automobile dispensées par la CMA Hauts-de-France au sein de ses centres de formation d'apprentis.
Identifiant de la procédure: 02b7c14b-0da2-4b90-9240-84b4c218bdda
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44810000 Peintures
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Peintures "non-concentrées" et équipements associés pour le CFA d'Arras
Description: Fourniture et livraison de peintures "non-concentrées" et équipements associés pour le CFA d'Arras
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44810000 Peintures
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1160297.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Peintures "non-concentrées" et équipements associés pour le CFA de Saint-Martin-Boulogne
Description: Fourniture et livraison de peintures "non-concentrées" et équipements associés pour le CFA de Saint-Martin-Boulogne
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44810000 Peintures
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1160297.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Peintures "non-concentrées" et équipements associés pour le CFA d'Amiens (IREAM) et de La Capelle
Description: Fourniture et livraison de peintures "non-concentrées" et équipements associés pour le CFA d'Amiens (IREAM) et de La Capelle
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44810000 Peintures
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1160297.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CMAR Hauts de France
Numéro d'enregistrement: 13002374000439
Adresse postale: Place des artisans
Ville: LILLE
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 761740020
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France
Numéro d'enregistrement: 130 023 740 00439
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 1bc682e8-36e6-4a1e-8f9c-29bc00b265c9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 06/05/2026 13:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français