1.1 Acheteur
Nom officiel: Mauges Communauté
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Traitement thermique à la vapeur en ZAE et sur le patrimoine de Mauges Communauté
Description: L'objet de la présente consultation est de passer un marché de prestations pour le traitement thermique à la vapeur d'eau sur l'ensemble des zones d'activités et du patrimoine de Mauges Communauté.
Identifiant de la procédure: 00000000-0000-4000-a000-000000000000
Avis précédent: 314031-2026
Identifiant interne: 2625L00
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77312100 Services de désherbage
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Traitement thermique à la vapeur en ZAE et sur le patrimoine de Mauges Communauté
Description: L'objet de la présente consultation est de passer un marché de prestations pour le traitement thermique à la vapeur d'eau sur l'ensemble des zones d'activités et du patrimoine de Mauges Communauté.
Identifiant interne: 2625L00
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77312100 Services de désherbage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Avis BOAMP n°26-45712 Avis JOUE n°314031-2026
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://maugescommunaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6896_1160562.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://maugescommunaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6896_1160562.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Adminsitratif de Nantes
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Mauges Communauté
Numéro d'enregistrement: 20006001000028
Adresse postale: 1 rue Robert Schuman - La Loge CS 60111 - Beaupréau
Ville: Beaupréau-en-Mauges Cedex
Code postal: 49602
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 241717710
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Adminsitratif de Nantes
Numéro d'enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 00000000-0000-4000-a000-000000000000 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 07/05/2026 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français