1.1 Acheteur
Nom officiel: CMAR Hauts de France
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture et installation d'une solution de traçabilité alimentaire pour la CMA Hauts-de-France
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et l'installation d'une solution de traçabilité alimentaire pour la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant de la procédure: 4ebb6342-2152-4715-b4bd-d6f9cf498831
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48170000 Logiciels de vérification de conformité
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nordland/Nordlánnda (NO071)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et installation d'une solution de traçabilité alimentaire pour la CMA Hauts-de-France
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et l'installation d'une solution de traçabilité alimentaire pour la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48170000 Logiciels de vérification de conformité
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1159258.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CMAR Hauts de France
Numéro d'enregistrement: 13002374000439
Adresse postale: Place des artisans
Ville: LILLE
Code postal: 59011
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320145195
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement: 175 900 034 00026
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 427dea3c-19ff-45f4-91fe-0add8471ae1e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 29/04/2026 12:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français