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Travaux d’entretien des réseaux d’assainissements de voiries en Forêts Domaniales de Pays de La Loire.

Le présent accord-cadre concerne l'exécution de travaux d’entretien des réseaux d’assainissements de voiries en Forêts Domaniales de Pays de La Loire. Le C.C.A.G. applicable est le cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés de travaux (CCAG-Travaux) (approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de travaux- NOR: ECOM2106871A publié au JO du 1er avril 2021). La description des travaux à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)

Client

Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt

Marché

Travaux

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

28/04/2026

Alloti

6 Lots

Clôture

26/05/2026

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 Mots-clés

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