L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du marché. il est renouvelable tacitement 3 fois par reconduction tacite.il s'agit d'un marché à bons de commande avec montant maximum.
Client
MAIRIE ONET-LE-CHÂTEAU
Marché
Travaux
Région
-
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
07/04/2026
Alloti
Non
Clôture
11/05/2026
Lien source
acted_engagement (13).doc
bpu.docx
cctp.pdf
cahierdesclausesadministrativesparticulieres (21).pdf
carte - commune onet-le-château (a3).pdf
dem_onet.xls
dessin d'ouvrage type.pdf
mémoiretechnique-onet.docx
rd_bornes_commune - onet-le-château.pdf
aws-mpi-1804289-rc.pdf
mpi1804289-aapc.pdf
bfd8d748-33a8-11f1-bf89-acde48001122
2d67a43c-33dc-11f1-ab9d-acde48001122
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