1.1 Acheteur
Nom officiel: Ville de Saint Dié des Vosges
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Communauté d'agglomération de Saint-Die-Des-Vosges
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel: 26880079400078
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
1.1 Acheteur
Nom officiel: Office de Tourisme Intercommunal de Saint-Dié-des-Vosges
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture et livraison de produits et matériels d'entretien
Description: Fourniture d'entretien ménager : produits, matériels, papiers, savons, sacs poubelles pour les besoins des 4 entités concernées
Identifiant de la procédure: 3da41dfc-1e3c-47e6-b406-d4de2345b6c5
Identifiant interne: 2026PRODUITSENTRETIEN
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Accord cadre à bons de commande avec maximum, d'une durée d'un an renouvelable trois fois.
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33771000 Produits en papier à usage sanitaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33711900 Savon
Nomenclature supplémentaire (cpv): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Place Jules Ferry
Ville: Saint-Dié-des-Vosges
Code postal: 88100
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 364 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 4
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Produits d'entretien
Description: Produits d'entretien d'usage courant et restreint
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Maximum Lot 1 : 20 200 euros HT/an
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté d'agglomération de Saint-Die-Des-Vosges
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Fournitures-Matériel d'entretien
Description: balais, brosses, lingettes, gants, équipements divers...
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Maximum Lot 2 : 40 000 euros HT/an
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté d'agglomération de Saint-Die-Des-Vosges
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Papiers et savons
Description: Papiers à usage sanitaire, savons et distributeurs associés (captifs et non captifs)
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33771000 Produits en papier à usage sanitaire
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Maximum Lot 3 : 64 200 eurosHT/an
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté d'agglomération de Saint-Die-Des-Vosges
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Sacs poubelle
Description: sacs poubelle de différentes tailles
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Maximum Lot 4 : 15 200 euros HT/an
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Communauté d'agglomération de Saint-Die-Des-Vosges
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ville de Saint Dié des Vosges
Numéro d'enregistrement: 218 804 136 00016
Adresse postale: 1 rue Carbonnar
Ville: SAINT-DIE-DES-VOSGES
Code postal: 88100
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: +33 329526046
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement: 175 400 050 00019
Adresse postale: 5, Place de la Carrière C.O. N°20038
Ville: Nancy Cedex 3
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 03 83 17 43 43
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Communauté d'agglomération de Saint-Die-Des-Vosges
Numéro d'enregistrement: Communauté d'agglomération de Saint Die Des Vosges
Adresse postale: 7 place Saint Martin BP10116
Ville: Saint Die Des Vosges
Code postal: 88100
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: 0329526556
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel: 26880079400078
Numéro d'enregistrement: 26880079400078
Adresse postale: 26 rue d'Amérique
Ville: SAINT DIE DES VOSGES
Code postal: 88100
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: 0329523939
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel: Office de Tourisme Intercommunal de Saint-Dié-des-Vosges
Numéro d'enregistrement: 81113662100018
Adresse postale: 2, Place Jules Ferry
Ville: Saint-Dié-des-Vosges
Code postal: 88100
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: 03 29 42 22 22
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 7ed89e3b-f4f1-4a34-9ab6-28514f0f3b8d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 17/03/2026 16:00 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français