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marché de travaux pour la mise en séparatif de l'assainissement et réhabilitation de réseaux sur la commune de Faverois Phase 2 : Le long du ruisseau " le Charmey ", la Rue des Prés et la Rue Basse

Client

Communauté Communes du Sud Territoire

Marché

Travaux

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

15/03/2026

Alloti

Non

Clôture

10/04/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : d5f876d6-1e9a-4709-907f-b13e70e3d316
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Communauté Communes du Sud Territoire
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 24900024100029
Code Postal : 90101
Ville : Delle Cedex
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://cc-sud-territoire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2748_1151423.html
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Forissier Fabrice
email : fabrice.forissier@ccst90.fr
Tél : +33 384235081

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
se reporter au règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
se reporter au règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
se reporter au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 10 Avril 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : marché de travaux pour la mise en séparatif de l'assainissement et réhabilitation de réseaux sur la commune de Faverois Phase 2 : Le long du ruisseau " le Charmey ", la Rue des Prés et la Rue Basse
CPV - Objet principal : 39350000.
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution du marché : Faverois (90)
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Assainissement.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 16 Mars 2026



Mots-clés

Il reste 8 jours
pour répondre à ce marché

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