1.1 Acheteur
Nom officiel: Ratp Cap Ateliers Championnet
Activité de l'entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de moteurs en échange standard et rénovation de moteurs de véhicule type CAR et BUS
Description: Ce marché à pour objet la fourniture de moteurs en échange standard ainsi que la prestation de rénovation de moteurs de véhicule type CAR et BUS
Identifiant de la procédure: 0724cce5-d560-4924-937d-d7fe8083884d
Identifiant interne: RAC250024
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PARIS
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 7 500 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 10
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Fourniture en échange standard de moteurs de marque MAN
Description: Ce lot à pour objet la fourniture en échange standard de moteurs de marque MAN pour CAR et BUS
Identifiant interne: RAC250024-L1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PARIS
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 467 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner: 10/04/2026
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 07/04/2026 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier: Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de paris
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (Articles L551-1 à L551-12) du CJA Référé contractuel (Articles L551-13 à L551-23) du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Rénovation de moteurs de marque MAN
Description: Ce lot à pour objet la rénovation de moteurs de marque MAN pour CAR et BUS
Identifiant interne: RAC250024-L2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PARIS
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 041 250 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner: 10/04/2026
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 07/04/2026 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier: Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de paris
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (Articles L551-1 à L551-12) du CJA Référé contractuel (Articles L551-13 à L551-23) du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Fourniture en échange standard de moteurs de marque IVECO pour CAR et BUS
Description: Ce lot à pour objet la fourniture en échange standard de moteurs de marque IVECO pour CAR et BUS
Identifiant interne: RAC250024-L3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PARIS
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner: 10/04/2026
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 07/04/2026 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier: Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de paris
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (Articles L551-1 à L551-12) du CJA Référé contractuel (Articles L551-13 à L551-23) du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Rénovation de moteurs de marque IVECO
Description: Ce lot à pour objet la rénovation de moteurs de marque IVECO pour CAR et BUS
Identifiant interne: RAC250024-L4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PARIS
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 818 750 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner: 10/04/2026
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 07/04/2026 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier: Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de paris
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (Articles L551-1 à L551-12) du CJA Référé contractuel (Articles L551-13 à L551-23) du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Fourniture en échange standard de moteurs de marque MERCEDES pour CAR et BUS
Description: Ce lot à pour objet la fourniture en échange standard de moteurs de marque IVECO pour CAR et BUS
Identifiant interne: RAC250024-L5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PARIS
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 302 500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner: 10/04/2026
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 07/04/2026 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier: Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de paris
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (Articles L551-1 à L551-12) du CJA Référé contractuel (Articles L551-13 à L551-23) du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Rénovation de moteurs de marque MERCEDES
Description: Ce lot à pour objet la rénovation de moteurs de marque MERCEDES pour CAR et BUS
Identifiant interne: RAC250024-L6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PARIS
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 605 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner: 10/04/2026
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 07/04/2026 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier: Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de paris
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (Articles L551-1 à L551-12) du CJA Référé contractuel (Articles L551-13 à L551-23) du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Fourniture en échange standard de moteurs de marque SCANIA pour CAR et BUS
Description: Ce lot à pour objet la fourniture en échange standard de moteurs de marque SCANIA pour CAR et BUS
Identifiant interne: RAC250024-L7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PARIS
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 205 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner: 10/04/2026
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 07/04/2026 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier: Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de paris
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (Articles L551-1 à L551-12) du CJA Référé contractuel (Articles L551-13 à L551-23) du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Rénovation de moteurs de marque SCANIA
Description: Ce lot à pour objet la rénovation de moteurs de marque SCANIA pour CAR et BUS
Identifiant interne: RAC250024-L8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PARIS
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner: 10/04/2026
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 07/04/2026 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier: Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de paris
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (Articles L551-1 à L551-12) du CJA Référé contractuel (Articles L551-13 à L551-23) du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Fourniture en échange standard de moteurs de marque SOLARIS pour CAR et BUS
Description: Ce lot à pour objet la fourniture en échange standard de moteurs de marque SOLARIS pour CAR et BUS
Identifiant interne: RAC250024-L9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34310000 Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PARIS
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 115 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner: 10/04/2026
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 07/04/2026 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier: Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de paris
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (Articles L551-1 à L551-12) du CJA Référé contractuel (Articles L551-13 à L551-23) du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Rénovation de moteurs de marque SOLARIS
Description: Ce lot à pour objet la rénovation de moteurs de marque SOLARIS pour CAR et BUS
Identifiant interne: RAC250024-L10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: PARIS
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Chaque renouvellement se fera sur une période d'un an.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner: 10/04/2026
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 07/04/2026 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans le marché.
Montage financier: Les conditions de paiement sont précisées dans le marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de paris
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (Articles L551-1 à L551-12) du CJA Référé contractuel (Articles L551-13 à L551-23) du CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de paris
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ratp Cap Ateliers Championnet
Numéro d'enregistrement: 90825354500010
Adresse postale: 11 rue Belliard
Ville: Paris
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 626717137
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de paris
Numéro d'enregistrement: 177 501 111 01763
Ville: PARIS
Code postal: 1 parvis du Tribunal de Paris
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 30133eb3-e324-4a8e-8d75-d62735e4dc04 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 18/03/2026 12:20 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français