1.1 Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Montfavet
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de pains BIO cuits/ précuits et viennoiseries
Description: Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P) ont pour objet la fourniture de pains BIO cuits/ précuits et de viennoiseries pour le Centre Hospitalier de Montfavet.
Identifiant de la procédure: 108160fc-59bf-41b0-ad2f-07d8184bd9c9
Identifiant interne: 26-09
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: la fourniture de pains BIO cuits/ précuits et de viennoiseries pour le Centre Hospitalier de Montfavet.
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811300 Croissants
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15811100 Pain
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 avenue de la Pinède
Ville: AVIGNON
Code postal: 84900
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 580 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Pains BIO cuits / précuits
Description: Fourniture de pains BIO cuits/ précuits pour le CH de Montfavet
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 avenue de la Pinède
Ville: AVIGNON
Code postal: 84900
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://hopital-montfavet.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_734_1150431.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours: - référé précontractuel: avant la conclusion du marché. Tout recours intervenu après la signature du marché sera déclaré irrecevable par le juge. - référé contractuel : délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché - recours de pleine juridiction : 2 mois à compter de la conclusion du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier de Montfavet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Viennoiseries
Description: Fourniture de pains BIO cuits/ précuits pour le CH de Montfavet
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 avenue de la Pinède
Ville: AVIGNON
Code postal: 84900
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://hopital-montfavet.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_734_1150431.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours: - référé précontractuel: avant la conclusion du marché. Tout recours intervenu après la signature du marché sera déclaré irrecevable par le juge. - référé contractuel : délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché - recours de pleine juridiction : 2 mois à compter de la conclusion du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier de Montfavet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de Montfavet
Numéro d'enregistrement: 26840009000018
Adresse postale: avenue de la Pinède - CS 20107
Ville: MONTFAVET
Code postal: 84918
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: Valentine BELCASTRO
Téléphone: +33 490039536
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement: 130 001 928 00014
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: b0960946-293f-4680-8831-f129113614e3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 10/03/2026 16:00 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français