Mise à disposition de contenants, transport et élimination des déchets issus de l'activité communale.

Client

Ville de Saint Sébastien sur Loire

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

04/03/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

27/03/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : dad6b843-f081-4dc2-bf5b-455becd044bd
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Ville de Saint Sébastien sur Loire
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21440190300155
Code Postal : 44233
Ville : SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://saintsebastien.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13251_1149647.html
Identifiant interne de la consultation : 202600401-02SEP
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Oui
URL de l'outil non communément disponible mis à disposition pour recevoir les réponses électroniques : http://saintsebastien.e-marchespublics.com/
Contact : LE MOING Élodie
email : marchespublics@saintsebastien.fr
Tél : +33 240808567


Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Cf règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Cf règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Cf règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 27 Mars 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Les services du pouvoir adjudicateur

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Mise à disposition de contenants, transport et élimination des déchets issus de l'activité communale.
CPV - Objet principal : 90523000.
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Centre technique municipal - 8 rue du Pas Brédy - 44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Déchets non ménagers (prestations).

Section 5 : Lots

Description du lot :
Déchets non dangereux

CPV - Objet principal : 90513000.
Lieu d'exécution du lot : Centre technique municipal 8 rue du Pas Brédy 44230 Saint-Sébastien-sur-Loire

Description du lot :
Déchets diffus et spécifques

CPV - Objet principal : 90523000.
Lieu d'exécution du lot : Centre technique municipal 8 rue du Pas Brédy 44230 Saint-Sébastien-sur-Loire


Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 05 Mars 2026



Mots-clés

Il reste 15 jours
pour répondre à ce marché

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