Contrôle, fourniture et réparation des pneumatiques du parc de véhicules du SICTOM de la Zone de Dole

Client

SICTOM de la zone de Dole

Marché

Fournitures

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

22/02/2026

Alloti

1 Lot

Clôture

25/03/2026

Lien source

Détails de l'avis

France: Pneus pour charges légères et lourdes
Contrôle, fourniture et réparation des pneumatiques du parc de véhicules du SICTOM de la Zone de Dole

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SICTOM de la zone de Dole
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Contrôle, fourniture et réparation des pneumatiques du parc de véhicules du SICTOM de la Zone de Dole
Description: Contrôle, fourniture et réparation des pneumatiques du parc de véhicules du SICTOM de la Zone de Dole
Identifiant de la procédure: fdaeb09e-41f2-4115-8910-234040b8c7e9
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 22, allée du Bois
Ville: brevans
Code postal: 39100
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Contrôle, fourniture et réparation des pneumatiques du parc de véhicules du SICTOM de la Zone de Dole
Description: Contrôle, fourniture et réparation des pneumatiques du parc de véhicules du SICTOM de la Zone de Dole

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA: 320 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:
Type: Prix
Nom: prix 50%
Description: Prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique - 30 %
Description: valeur technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de livraison - 20 %
Description: Délai de livraison

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/03/2026 11:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SICTOM de la zone de Dole
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Besançon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: SICTOM de la zone de Dole
Numéro d'enregistrement: 25390063300020
Adresse postale: 22, allée du Bois
Ville: Brevans
Code postal: 39100
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Point de contact: service marchés
Adresse électronique: servicemarches@sictomdole.fr
Téléphone: 0384823334
Adresse internet: https://www.sictomdole.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement: 1725000500050
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 7435bb35-d5b0-452a-92b0-d4442193abe3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 23/02/2026 16:10 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



Mots-clés

Il reste 24 jours
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