1.1 Acheteur
Nom officiel: SM Artois Mobilités
Activité de l'entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Supervision des bornes de recharge de bus électriques d'Artois Mobilités
Description: Les prestations consistent à la conception, à la réalisation et la mise en service du système de smartcharging des bornes de recharge des bus électriques sur les dépôts de Houdain, Grenay et Hénin-Beaumont. Cela inclut la planification intelligente de la recharge du parc et l'optimisation du coût de l'énergie ; La supervision des équipements de recharge et de la puissance consommée par chaque dépôt ; Les fonctionnalités transverses du système (IHM, gestion des alarmes, gestion des profils) ; Le traitement des données (rapports et bilans)...
Identifiant de la procédure: 00000000-0000-4000-a000-000000000000
Identifiant interne: 26SM01
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71314200 Services de gestion de l'énergie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48781000 Logiciels de gestion de systèmes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48810000 Systèmes d'information
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: La gestion du système se situe sur les dépôts de Grenay, Houdain et Hénin-Beaumont.
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Supervision des bornes de recharge de bus électriques d'Artois Mobilités.
Description: L'objet de la consultation porte sur les prestations relatives à la conception, à la réalisation et la mise en service du système de smartcharging des bornes de recharge des bus électriques sur les dépôts de Houdain, Grenay et Hénin-Beaumont
Identifiant interne: 26SM01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71314200 Services de gestion de l'énergie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 48810000 Systèmes d'information
Options:
Description des options: Le présent marché ne comprend pas de prestations supplémentaires éventuelles (PSE).
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre dispose d'une option au sens du droit de l'Union Européenne. En effet, l'accord-cadre dispose de 3 reconductions tacite d'un an à l'issue de la première année du marché
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En cas de contradictions entre le présent avis et la pièce intitulé complément de l'avis, les dispositions du complément de l'avis prévaudront.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://artois-mobilites.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12621_1147398.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 24/03/2026 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Un unique candidat sera retenu pour l'exécution des prestations du présent accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté au moyen de bons de commande.
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est
attribué: En cas de groupement, les société devront se constituer en groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SM Artois Mobilités
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: SM Artois Mobilités
Numéro d'enregistrement: 25620416500037
Adresse postale: 39 rue du 14 Juillet
Ville: LENS
Code postal: 62300
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: +33 361480139
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 Rue GEOFFROY SAINT HILAIRE
Ville: Lille
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 00000000-0000-4000-a000-000000000000 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 24/02/2026 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français