1.1 Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Angoulème
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de Fluides Médicaux et Prestations Associées
Description: Fourniture de Fluides Médicaux et Prestations Associées
Identifiant de la procédure: 83c77f90-a9ed-405b-8578-50494b13aca1
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 5
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Centrale de production d'oxygène
Description: Centrale de production d'oxygène
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés, se verra attribuer la note maximale.
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité logistique et commerciale
Description: Qualité logistique et commerciale : questionnaire prestations fournisseur(délais de livraison, flotte de véhicules, franco port, minimum de commandes, possibilité de livraison en URGENCE franco port, suivi en cours de marché, information/formation)
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: Questionnaire Performance environnementale
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1146990.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1146990.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2026 13:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Centrale de production d'air
Description: Centrale de production d'air
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés, se verra attribuer la note maximale.
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité logistique et commerciale
Description: Qualité logistique et commerciale : questionnaire prestations fournisseur(délais de livraison, flotte de véhicules, franco port, minimum de commandes, possibilité de livraison en URGENCE franco port, suivi en cours de marché, information/formation)
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: Questionnaire Performance environnementale
Description: 3-Questionnaire Performance environnementale
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1146990.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1146990.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2026 13:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Centrale de production de vide
Description: Centrale de production de vide
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés, se verra attribuer la note maximale.
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité logistique et commerciale
Description: Qualité logistique et commerciale : questionnaire prestations fournisseur(délais de livraison, flotte de véhicules, franco port, minimum de commandes, possibilité de livraison en URGENCE franco port, suivi en cours de marché, information/formation)
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: Questionnaire Performance environnementale
Description: Questionnaire Performance environnementale
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1146990.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1146990.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2026 13:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Azote liquide médical vrac
Description: Azote liquide médical vrac
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés, se verra attribuer la note maximale.
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité logistique et commerciale
Description: Qualité logistique et commerciale : questionnaire prestations fournisseur (délais de livraison, flotte de véhicules, franco port, minimum de commandes, possibilité de livraison en URGENCE franco port, suivi en cours de marché, information/formation)
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Questionnaire Performance environnementale
Description: Questionnaire Performance environnementale
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de la fourniture(AMM, marquage CE)
Description: Qualité de la fourniture(AMM, marquage CE)
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1146990.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1146990.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2026 13:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Gaz conditionnés en bouteilles
Description: Gaz conditionnés en bouteilles
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: La note correspondant à ce critère sera établie en tenant compte du montant HT proposé par chaque candidat dans son offre tarifaire. Le candidat proposant les prix les moins élevés, se verra attribuer la note maximale.
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de l'emballage, facilité d'utilisation et traçabilité
Description: Qualité de l'emballage, facilité d'utilisation et traçabilité :(bouteille ergonomique, poids, sécurité d'utilisation du manodétendeur et calcul possible de l'autonomie, AMM, marquage CE, organisation de la traçabilité des bouteilles)
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité logistique et commerciale
Description: Qualité logistique et commerciale : questionnaire prestations fournisseur(délais de livraison, flotte de véhicules, franco port, minimum de commandes, possibilité de livraison en URGENCE franco port, suivi en cours de marché, information/formation)
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Questionnaire Performance environnementale
Description: Questionnaire Performance environnementale
Catégorie du critère d'attribution poids: Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1146990.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ch-angouleme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1408_1146990.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/04/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/04/2026 13:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Poitiers
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Angoulème
Numéro d'enregistrement: 26160034000010
Adresse postale: Rond-point de Girac
Ville: ANGOULEME CEDEX 9
Code postal: 16959
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Téléphone: +33 545242517
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement: 17860004500029
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: e65a76bb-470c-4980-9124-7035c235bb48 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 19/02/2026 10:50 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français