Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
I.
II.
III.
IV.
V.
VI.
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SYSEG
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20008034900018
Code Postal : 69530
Ville : BRIGNAIS
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://syseg.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_6253_1145413.html
Identifiant interne de la consultation : 202606110200
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Contact : CLAUDET-BOURGEOIS Stéphane
email : syseg@syseg.eu
Tél : +33 472319073
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années pour des travaux similaires et d'importance comparable à l'objet du marché, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 04 Mars 2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de
l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Entretien des espaces verts des ouvrages de gestion des eaux pluviales
CPV - Objet principal : 77310000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Il s'agit d'un marché de prestations de services, portant sur l'entretien des espaces verts des ouvrages de gestion des eaux pluviales du SYSEG.
Lieu principal d'exécution du marché : Brignais
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Espaces verts.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Il appartient aux candidats de se rendre sur site pour prendre connaissance, s'ils le souhaitent, des caractéristiques des ouvrages de gestion des eaux pluviales, en plus des informations figurant dans les fiches ouvrages jointes à la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis : 11 Février 2026