1.1 Acheteur
Nom officiel: Commune de Montrevault sur Èvre
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Encadrement d'activités aquatiques (natation et éveil aquatique) pour les élèves de Montrevault-sur-Èvre
Description: Prestations d'encadrement d'activités aquatiques (natation et éveil aquatique) pour les élèves des écoles primaires de la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Identifiant de la procédure: e65d45e3-35ae-44b3-aaa8-b86feba19641
Identifiant interne: 2025-033
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80100000 Services d'enseignement primaire
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: écoles concernées sur le territoire de Montrevault-sur-Èvre
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Encadrement d'activités aquatiques (natation et éveil aquatique) pour les élèves de Montrevault-sur-Èvre
Description: Prestations d'encadrement d'activités aquatiques (natation et éveil aquatique) pour les élèves des écoles primaires de Montrevault-sur-Èvre.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80100000 Services d'enseignement primaire
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://montrevaultsurevre.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26770_1144708.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/03/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/03/2026 13:00 +01:00
Lieu: Hôtel de ville - Montrevault-sur-Èvre
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Conditions indiquées dans les documents du DCE
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Montrevault-sur-Èvre
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Commune de Montrevault-sur-Èvre
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Commune de Montrevault sur Èvre
Numéro d'enregistrement: 20005430200019
Adresse postale: 2 rue Arthur Gibouin
Ville: Montrevault-sur-Èvre
Code postal: 49110
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 241300265
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Commune de Montrevault-sur-Èvre
Numéro d'enregistrement: Commune de Montrevault-sur-Èvre
Adresse postale: 2, RUE ARTHUR GIBOUIN BP 10024
Ville: Montrevault-sur-Evre
Code postal: 49110
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0241300265
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 333faaff-e92d-4fdb-8fca-85e4f436f1a3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 05/02/2026 14:00 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français