Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
Annonce No : b8f9fe78-2e74-4576-9902-a331b49fbeb1
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IV.
V.
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Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CC Estuaire et Sillon
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20007273400011
Code Postal : 44260
Ville : SAVENAY
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://estuaire-sillon.e-marchespublics.com/
Identifiant interne de la consultation : 2026-03
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Contact : Service mutualisé de la commande publique installé dans les locaux de la mairie de Saint Etienne de Montluc
email : p.fontaine@estuaire-sillon.fr
Tél : +33 240857532
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
cf. article 5.1 du règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
cf. article 5.1 du règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
cf. article 5.1 du règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 27 Février 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de
l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Pouvoir adjudicateur
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre de détections et géoréférencement des réseaux d'assainissement, contrôle après travaux, de recherche HAP - amiante sur enrobés et de relevés topographiques.
CPV - Objet principal : 71510000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation concerne un accord-cadre de détections, géoréférencement des réseaux d'assainissement, contrôle après travaux, de recherche HAP - amiante sur enrobés et de relevés topographiques.
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de la Communauté de communes Estuaire et Sillon (44260)
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Assainissement, Topographie, Réseaux divers, Contrôle technique, Ingénierie.
Section 5 : Lots
Description du lot :
Lot n° 01 : Topographie
CPV - Objet principal : 71351810.
Lieu d'exécution du lot : Communes de la Communauté de communes Estuaire et Sillon (44) : Bouée, Savenay, Prinquiau, la Chapelle-Launay, Malville, Lavau sur Loire, Quilly, Cordemais, le Temple de Bretagne, Campbon, Saint Etienne de Montluc.
Description du lot :
Lot n° 02 : Détection et géoréférencement des réseaux d'assainissement
CPV - Objet principal : 71352000.
Lieu d'exécution du lot : Communes de la Communauté de communes Estuaire et Sillon (44) : Bouée, Savenay, Prinquiau, la Chapelle-Launay, Malville, Lavau sur Loire, Quilly, Cordemais, le Temple de Bretagne, Campbon, Saint Etienne de Montluc.
Description du lot :
Lot n° 03 : Recherche HAP - AMIANTE sur enrobés
CPV - Objet principal : 71510000.
Lieu d'exécution du lot : Communes de la Communauté de communes Estuaire et Sillon (44) : Bouée, Savenay, Prinquiau, la Chapelle-Launay, Malville, Lavau sur Loire, Quilly, Cordemais, le Temple de Bretagne, Campbon, Saint Etienne de Montluc.
Description du lot :
Lot n° 04 : Contrôles après réception des travaux
CPV - Objet principal : 71630000.
Lieu d'exécution du lot : Communes de la Communauté de communes Estuaire et Sillon (44) : Bouée, Savenay, Prinquiau, la Chapelle-Launay, Malville, Lavau sur Loire, Quilly, Cordemais, le Temple de Bretagne, Campbon, Saint Etienne de Montluc.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : L'accord-cadre mono-attributaire comprend un maximum de commande annuel fixé à l'article 3.3 de l'acte d'engagement.
Date d'envoi du présent avis : 05 Février 2026
