1.1 Acheteur
Nom officiel: RRT 66
Activité de l'entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture, remplacement et réparation de tous vitrages pour les véhicules de la Régie Régionale des Transports Publics Occitanie Sud
Description: Fourniture, remplacement et réparation de tous vitrages pour les véhicules de la Régie Régionale des Transports Publics Occitanie Sud
Identifiant de la procédure: ec70a113-d89b-43a5-a672-82f00490ad9a
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50112120 Services de remplacement de pare-brise
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 500 RUE PIERRE PASCAL FAUVELLE
Ville: PERPIGNAN
Code postal: 66000
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Fourniture, remplacement et réparation de tous vitrages pour les TCP de la Régie Régionale des Transports Publics - Occitanie Sud
Description: Fourniture, remplacement et réparation de tous vitrages pour les TCP de la Régie Régionale des Transports Publics - Occitanie Sud
Identifiant interne: Lot 1 TCP
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50112120 Services de remplacement de pare-brise
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 500 RUE PIERRE PASCAL FAUVELLE
Ville: PERPIGNAN
Code postal: 66000
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: possibilité de 3 renouvellements pour 2 ans chacun soit un marché total de 8 années
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://rrtp66.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26842_1142815.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/02/2026 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: voir pièces du marché
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: voir pieces du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: RRT 66
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Fourniture, remplacement et réparation de tous vitrages pour les véhicules légers de la Régie Régionale des Transports Publics - Occitanie Sud
Description: Fourniture, remplacement et réparation de tous vitrages pour les véhicules légers de la Régie Régionale des Transports Publics - Occitanie Sud
Identifiant interne: Lot 2 VL
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50112120 Services de remplacement de pare-brise
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 500 RUE PIERRE PASCAL FAUVELLE
Ville: PERPIGNAN
Code postal: 66000
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: possibilité de 3 renouvellements pour 2 ans chacun soit un marché total de 8 années
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://rrtp66.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26842_1142815.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/02/2026 10:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: voir pièces du marché
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: voir pieces du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: RRT 66
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: RRT 66
Numéro d'enregistrement: 52772416500024
Adresse postale: 500 rue Pierre Pascal Fauvelle
Ville: Perpignan
Code postal: 66000
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Téléphone: +33 468556811
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 6de3d15d-cf56-47b6-91f1-27317212ab0f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 30/01/2026 10:00 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français