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Réalisation d'une étude d'un schéma directeur et zonage d'assainissement et d'eaux pluviales et d'une étude de déraccordement des eaux pluviales sur le territoire de la Communauté de Communes du Warndt et du Syndicat Mixte Intercommunal d'Assainissement du Sud de la Bisten.

Client

CC du Warndt

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

28/01/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

16/02/2026 Moins de 5 jours

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : e03a269f-fac4-46dc-ba9a-546466f59b7a
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : CC du Warndt
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 24570116400056
Code Postal : 57150
Ville : CREUTZWALD
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://marchespublics-matec57.fr/
Identifiant interne de la consultation : CC26001
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : NUSS Alicia
email : marchesccw@creutzwald.fr
Tél : +33 387818980

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Voir RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Voir RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 16 Février 2026 à 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Réalisation d'une étude d'un schéma directeur et zonage d'assainissement et d'eaux pluviales et d'une étude de déraccordement des eaux pluviales sur le territoire de la Communauté de Communes du Warndt et du Syndicat Mixte Intercommunal d'Assainissement du Sud de la Bisten.
CPV - Objet principal : 71313000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet de confier au titulaire la réalisation d'une étude d'élaboration d'un schéma directeur et zonage d'assainissement et d'eaux pluviales et d'une étude de déraccordement des eaux pluviales sur le territoire de la Communauté de Communes du Warndt et du Syndicat Mixte Intercommunal d'Assainissement du Sud de la Bisten.
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de la Communauté de Communes du Warndt
Durée du marché (en mois) : 18
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Etude, Assainissement.

Section 5 : Lots

Description du lot :
Lot 1 : Schéma directeur et zonage d'assainissement et d'eaux pluviales
CPV - Objet principal : 71313000.
 Lieu d'exécution du lot : territoire de la Communauté de Communes du Warndt et du Syndicat Mixte Intercommunal d'Assainissement du Sud de la Bisten

Description du lot :
Lot 2 : étude du potentiel de déraccordement des eaux pluviales du système d'assainissement sur le territoire de la Communauté de communes du Warndt et du Syndicat Mixte Intercommunal d'Assainissement du Sud de la Bisten
CPV - Objet principal : 71313000.
 Lieu d'exécution du lot : territoire de la Communauté de communes du Warndt et du Syndicat Mixte Intercommunal d'Assainissement du Sud de la Bisten


Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : visite recommandée
Date d'envoi du présent avis : 29 Janvier 2026



Mots-clés

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pour répondre à ce marché

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CLIENT:

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La consultation a pour objet de définir les missions nécessaires à la réalisation d'in diagnostic global, et en particulier du diagnostic périodique du système d'assainissement (station et réseaux) de Sorcy-Saint-Martin.Il comprend également l'élaboration concertée d'un programme d'actions chiffré et hiérarchisé visant à corriger les anomalies fonctionnelles et structurelles constatées et, quand cela est techniquement et économiquement possible, d'un programme de gestion des eaux pluviales le plus en amont possible, en vue de limiter leur introduction dans le système de collecte.

CLIENT:

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REGION:

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