Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
Annonce No : c3de27d1-bb25-43a0-b34a-4b63861bc1dd
I.
II.
III.
IV.
V.
VI.
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes Pays d'Uzès
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20003437900012
Code Postal : 30700
Ville : UZES
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://ccpaysduzes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11446_1142067.html
Identifiant interne de la consultation : 26C003
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Contact : RAUZY Marion
email : m.rauzy@ccpaysduzes.fr
Tél : +33 466030900
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Voir le RC.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir le RC.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Voir le RC.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 23 Février 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de
l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Direction du service aux familles de la CCPU.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Prestation de confection, livraison de repas pour la communauté de communes du Pays d'Uzès
CPV - Objet principal : 55320000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le marché est passé sous la forme de procédure adaptée en raison de l'objet et selon l'article R. 2123-1 3°du code
de la commande publique concerne les catégories de services dits " sociaux et autres services spécifiques "
Il s'exécutera, via la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, ce en application
de l'article R2123-1 (modifié par le Décret n° 2021-357 du 30 mars 2021) du code de la commande publique.
Il sera conclu avec un montant maximal de 130 000 euros HT maximum ainsi établis pour chaque période annuelle.
Lieu principal d'exécution du marché : Communauté des communes du Pays d'Uzès
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Repas, traiteur.
Section 5 : Lots
Description du lot :
LOT 1 : fourniture et livraison de repas pour les crèches et micro-crèches
Montant maximum de l'accord-cadre : 70 000euros HT.
CPV - Objet principal : 55320000.
Lieu d'exécution du lot : Communauté des communes Pays d'Uzès
Description du lot :
LOT 2 : fourniture et livraison de repas pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
Montant maximum de l'accord-cadre 50 000euros HT.
CPV - Objet principal : 55320000.
Lieu d'exécution du lot : Communauté des communes Pays d'Uzès
Description du lot :
LOT 3 : fourniture et livraison de pique-nique
Montant maximum de l'accord-cadre 10 000euros HT.
CPV - Objet principal : 55320000.
Lieu d'exécution du lot : Communauté des communes Pays d'Uzès
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Les visites de site sont possibles mais non obligatoire. Il convient de contacter, durant la période de
consultation.
Pour les Crèches, micro-crèches et pour les ALSH : Mme Lleti par mail : directionservicefamilles@ccpaysd'uzes.fr
- Standard : 04.66.03.09.00
Date d'envoi du présent avis : 22 Janvier 2026
