SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DU SYSTEME DU VIGAN

Client

Assainissement du Pays Viganais

Marché

Services

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

13/01/2026

Alloti

1 Lot

Clôture

27/02/2026

Lien source

Détails de l'avis

France: Services d'ingénierie
SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DU SYSTEME DU VIGAN

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Assainissement du Pays Viganais
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DU SYSTEME DU VIGAN
Description: SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DU SYSTEME DU VIGAN
Identifiant de la procédure: c64e5033-ac48-42d4-8aff-aa90e6dc7160
Identifiant interne: 2025SSE02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DU SYSTEME DU VIGAN
Description: SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DU SYSTEME DU VIGAN

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Autre durée: Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/02/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Assainissement du Pays Viganais
Numéro d'enregistrement: 24300006400028
Adresse postale: 3 Avenue Sergent Triaire
Ville: LE VIGAN
Code postal: 30120
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Adresse électronique: e.botton@cc-paysviganais.fr
Téléphone: +33 499542705
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Numéro d'enregistrement: 13000192800014
Ville: NIMES
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: e730d3cd-4e23-4b47-a0a3-690b565be181 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 14/01/2026 13:50 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



Mots-clés

Il reste 35 jours
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